CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1er FEVRIER 2022 - 18h00 -

Espace Jean-Louis Festal - Confolens

ORDRE DU JOUR

Développement territorial – Finances :

1) Vente du village du Cruzeau
2) Vente de terrains sur les ZAE des Granges Gagnards, de Lessac et du Bois de Marque à la
société Trina Solar (modification délibération Del2021_143)
3) Dispositif PACTE – Versement d’une aide financière à la société Proj’élect
4) Fin d’affectation d’une partie du foncier dédié au centre d’abattage
5) Centre d’abattage – modification de la grille tarifaire
6) Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
2023
7) Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2023 - Budget abattoir

Ressources Humaines :

8) Autorisation de prise en compte au sein du RAFP des droits épargnés au titre du CET
9) Désignation des représentants de la collectivité au sein du Comité Social Territorial (CST)
10) Evolution horaires ouverture de la piscine communautaire de Chasseneuil sur Bonnieure
11) Modification du tableau des emplois
12) Recrutement saisonnier 2023

GEMAPI :

13) Renouvellement de la convention d’objectifs entre la Communauté et les syndicats de bassins sur
le territoire de Charente-Limousine

Questions et informations