AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

rep fr

ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE SUR LE PROJET D’ELABORATION DU

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DU CONFOLENTAIS, L’ABROGATION DES CARTES COMMUNALES

D’AMBERNAC, BRILLAC, EPENEDE, HIESSE, LESSAC, PLEUVILLE, MONTROLLET

ET

LES PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS

SUR LES COMMUNES D’ALLOUE, ANSAC-SUR-VIENNE, BENEST, BRILLAC, CHAMPAGNE-MOUTON, EPENEDE, ESSE, LESTERPS, MANOT ET SAINT-MAURICE-DES-LIONS

  Avis d'enquete publique

  Arrêté prescrivant l'enquête publique unique sur le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Confolentais, l'abrogation des cartes communales d'Ambernac, Brillac, Epenède, Hiesse, Lessac, Pleuville, Montrollet et les perimètres délimités des abords sur les communes d'Alloue, Ansac sur Vienne, Benest, Brillac, Champagne-Mouton, Epenède, Esse, Lesterps, Manot et Sain-Maurice des Lions

  Arrêté complémentaire

DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE

1. Projet de PLUi du Confolentais

Consulter l'ensemble des documents du PLUi du Confolentais

Avis des communes : Abzac - Alloue - Ambernac - Ansac - Benest - Brillac - Champagne-Mouton - Chassiecq et Annexe - Confolens - Epenède - Hiesse - Le Bouchage - Lessac - Lesterps - Manot - Montrollet - Oradour Fanais - Pleuville - St-Christophe - St-Coutant - St-Maurice des Lions - Turgon - Vieux Cerrier et Annexe - Vieux Ruffec

Avis des personnes oubliques associées recevables : CCI - CHAMBRE AGRI - CRPF - MRAE - PREFECTURE - RESEAUX - RTE - AVIATION CIVILE part 1 et part 2

Avis des personnes publiques associées réputés favorables car reçus hors délais : CDPENAF - DEPARTEMENT - INAO

Dérogation ouverture à l'urbanisation

  Analyse des observations reçues suite à l'arrêt du projet

2. Abrogation des cartes communales : Ambernac - Brillac - Epenède - Hiesse - Lessac - Pleuville - Montrollet

  Dossier d'information sur l'abrogation des cartes communales

3. Périmètre délimité des abords des monuments historiques communes

Proposition de l’UDAP 16 : CourrierAlloue - Ansac - Benest - Brillac - Champagne Mouton - Epenède - Esse - Lesterps - Manot - St-Maurice des Lions

Pièces adminstratives (délibérations de la communauté de communes et des communes concernées)

Pour toutes questions, vous pouvez nous contacter au 05 45 84 14 08 ou remplir le formulaire suivant

Consutation des documents suivant (cliquer sur les nuages bleus ou les liens bleus-- Document PDF)