La Communauté

Comptes-rendu des réunions de bureau

Les comptes rendus 2020
  Séance du 16 juillet 2020
  Séance du 26 août 2020
  Séance du 09 septembre 2020
  Séance du 23 septembre 2020
  Séance du 21 octobre 2020
  Séance du 18 novembre 2020  
  Séance du 02 décembre 2020  
  Séance du 16 décembre 2020  

Les élus communautaires

Le Conseil communautaire

Le conseil communautaire est composé de 83 membres issus des conseils municipaux des communes membres. Il se réunit au moins 1 fois par trimestre et règle par délibération les affaires relevant de la compétence de la Communauté de communes de Charente Limousine.

Benoît SAVY a été élu Président de la Communauté de Communes de Charente Limousine, le 29 septembre 2021 pour une durée de 5 ans.

Le président est l'organe exécutif de la Communauté de Communes. il prépare et exécute les délibérations de la communauté. Il est l'ordonnateur des dépenses et il prescrit l'exécution des recettes de la communauté. il est le seul chargé de l'administration, il est le chef des services de la communauté et il représente la communauté de communes en justice.

Les Vice-président.es

Le bureau est composé d'un Président et de 10 Vice-président.es. le Président et les Vice-président.es sont élus par le conseil communautaire pour une durée de 6 ans. Lors de chaque conseil communautaire, le Président rend compte des travaux du bureau. Les vices présidents élus par le conseil communautaire sont les suivants :

  • 1er Vice-président, chargé des finances et ressources : Jean-Luc Dedieu, maire de Manot.
  • 2e Vice-présidente, chargée de la Santé, de l’enfance-jeunesse et des gens du voyage : Sandrine Précigout, Maire de Terres-de-Haute-Charente.
  • 3e Vice-président, chargé du développement économique et de l’EPIC (Office de Tourisme): Jean-Noël Dupré Maire de Confolens.
  • 4e Vice-président, chargé de l’environnement, des déchets et de l’assainissement : Manuel Desvergne Maire de Saint-Laurent-de-Ceris.
  • 5e Vice-président, chargé du Pays d’art et d’histoire: Benoît Gagnadour, Maire de Champagne-Mouton.
  • 6e Vice-présidente, chargée de l’animation territoriale et de la communication: Michèle Terrade, Adjointe au Maire de Chasseneuil-sur-Bonnieure.
  • 7e Vice-présidente, chargée des affaires sociales et des relations communautaires et mobilité: Nathalie Landrevie, Maire d’Alloue.
  • 8e Vice-président, chargé des infrastructures, de la voirie et du SDAN: Éric Pinaud Maire de Lessac.
  • 9e Vice-président, chargé du transfert de compétences et du schéma de mutualisation: Jean-Marie Trapateau Maire de Montembœuf.
  • 10e Vice-président, chargé de la gestion du centre d'abattage : Philippe Bouyat adjoint au Maire de Chabrac.

 

Lire la suite : Les élus communautaires

Les compétences

Les compétences obligatoires

  • Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire ; schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d’urbanisme (PLU), document d’urbanisme en tenant lieu et carte communal
  • Actions de développement économique. Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activités industrielles, commerciales, tertiaire, artisanale, touristiques, portuaire ou aéroportuaires; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire; pormotion du tourisme, dont la création d'Office de Tourisme.
  • Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage
  • Collecte ert traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Lire la suite : Les compétences

Comptes-rendus Conseils Communautaires

Veuillez trouver ici l’ensemble des délibérations prises par le conseil communautaire.

Archives des anciens Communautés de Communes de Haute Charente et du Confolentais

 

Les comptes-rendus des Bureaux communautaires 2024
 
Délibération du 17 janvier 2024  
Séance du 17 janvier 2024  
Délibération du 31 janvier 2024
Séance du 31 janvier 2024  

 

Les comptes-rendus des conseils communautaires 2023
 
Délibération du 1er février 2023  
Procés verbal du 1er février 2023
Délibération du 15 mars 2023  
Procés verbal du 15 mars 2023  
Délibération du 6 avril 2023
Procés verbal du 6 avril 2023
Délibération du 27 juin 2023
Procès verbal du 27 juin 2023
Délibération du 27 septembre 2023  
Procès verbal du 27 septembre 2023
Délibération du 29 novembre 2023

 

Les comptes-rendus des Bureaux communautaires 2023
 
Délibération du 15 mars 2023  
Délibération du 29 mars 2023  
Séance du 12 avril 2023  
Séance du 26 avril 2023  
Séance du 10 mai 2023  
Séance du 24 mai 2023  
Séance du 7 juin 2023  
Séance du 21 juin 2023  
Séance du 5 juillet 2023  
Séance du 13 septembre 2023  
Séance du 11 octobre 2023  
Séance du 08 novembre 2023  
Séance du 22 novembre 2023  

 

Les comptes-rendus des conseils communautaires 2022
 
Séance du 16 mars 2022  
Séance du 23 mars 2022  

Séance du 13 avril 2022

 
Procès verbal de la séance du 13 avril 2022  
Séance du 28 juin 2022  
Liste des délibérations du 14 septembre 2022  
Procès verbal de la séance du 14 septembre 2022
Liste des délibérations du 21 novembre 2022  
Procès verbal de la séance du 21 novembre 2022
 
 
Les comptes-rendus des réunions de bureau 2022
 
Séance du 05 janvier 2022  
Séance du 19 janvier 2022  
Séance du 02 février 2022  
Séance du 16 février 2022  
Séance du 13 avril 2022  
Séance du 11 mai 2022  
Séance du 25 mai 2022  
Séance du 8 juin 2022  
 
 
 
Les comptes-rendus des conseils communautaires 2021
 
  Séance du 26 janvier 2021  
  Séance du 18 mars 2021  
  Séance du 14 avril 2021  
  Séance du 29 juin 2021  
  Séance du 14 septembre 2021  
  Séance du 29 septembre 2021 - Procès verbal élections  
  Séance du 29 septembre 2021 - Feuille de proclamation  
  Séance du 14 octobre 2021  
  Séance du 24 novembre 2021  
 

Les comptes-rendus des réunions de bureau 2021

  Séance du 06 janvier 2021  
  Séance du 21 janvier 2021
  Séance du 03 février 2021  
  Séance du 17 février 2021  
  Séance du 03 mars 2021  
  Séance du 17 mars 2021  
  Séance du 31 mars 2021  
  Séance du 14 avril 2021  
  Séance du 26 mai 2021  
  Séance du 9 juin 2021  
  Séance du 23 juin 2021  
  Séance du 7 juillet 2021  
  Séance du 13 octobre 2021  
  Séance du 10 novembre 2021  
  Séance du 8 décembre 2021
     
 
 Les comptes-rendus des conseils communautaires 2020 
Séance du 22 janvier 2020  
Séance du 9 mars 2020  
Séance du 15 juillet 2020 
Séance du 7 septembre 2020 
Séance du 28 septembre 2020 
Séance du 30 novembre 2020
 
Les comptes-rendus des réunions de bureau 2020  
Séance du 16 juillet 2020  
Séance du 26 août 2020  
Séance du 09 septembre 2020 
Séance du 23 septembre 2020 
Séance du 21 octobre 2020 
Séance du 18 novembre 2020   
Séance du 02 décembre 2020   
Séance du 16 décembre 2020        
 
Les comptes rendus 2019
  Séance du 13 mars 2019
  Séance du 9 avril 2019
  Séance du 23 mai 2019
  Séance du 20 juin 2019
  Séance du 11 septembre 2019
  Rapport d'observations CRC
  Séance du 18 novembre 2019
 
Les comptes rendus 2018
  Séance du 17 janvier 2018
  Séance du 12 mars 2018
  Séance du 11 avril 2018
  Séance du 19 juin 2018
  Séance du 4 juillet 2018
  Séance du 24 septembre 2018
  Séance du 3 décembre 2018
  Annexe au dossier du 3 décembre: ENS Mas Chaban
Les comptes rendus 2017
  Séance du 07 Janvier 2017
  Séance du 24 Janvier 2017
  Séance du 06 Mars 2017
  Séance du 29 Mars 2017
  Séance du 23 Mai 2017
  Séance du 22 Juin 2017
  Séance du 27 Septembre 2017
  Séance du 23 Octobre 2017
  Séance du 29 novembre 2017
     
  Séance du 20 décembre 2017