Les statuts de la Communauté de Communes
Les statuts de la Communauté de Communes de Charente Limousine définissent les compétences obligatoires et facultatives de l'EPCI, ces derniers sont consultables en suivant ce lien.
Les statuts de la Communauté de Communes de Charente Limousine définissent les compétences obligatoires et facultatives de l'EPCI, ces derniers sont consultables en suivant ce lien.
Veuillez trouver les archives des conseils communautaires de l'ancienne Communauté de Communes du Confolentais.
-- à venir --
Veuillez trouver les archives des conseils communautaires de l'ancienne Communauté de Communes de Haute Charente.
Séance du 10 Janvier 2016 | |
Séance du 18 Mars 2016 | |
Séance du 29 Avril 2016 | |
Séance du 15 Juin 2016 | |
Séance du 27 Juillet 2016 | |
Séance du 20 Septembre 2016 | |
Séance du 23 Novembre 2016 |