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Veuillez trouver ici l’ensemble des délibérations prises par le conseil communautaire.

Archives des anciens Communautés de Communes de Haute Charente et du Confolentais

Les comptes rendus 2019
   Compte-rendu sommaire du 19 mars 2019
Les comptes rendus 2018
  Séance du 17 janvier 2018
  Séance du 12 mars 2018
  Séance du 11 avril 2018
  Séance du 19 juin 2018
  Séance du 4 juillet 2018
  Séance du 24 septembre 2018
  Séance du 3 décembre 2018
  Annexe au dossier du 3 décembre: ENS Mas Chaban
Les comptes rendus 2017
  Séance du 07 Janvier 2017
  Séance du 24 Janvier 2017
  Séance du 06 Mars 2017
  Séance du 29 Mars 2017
  Séance du 23 Mai 2017
  Séance du 22 Juin 2017
  Séance du 27 Septembre 2017
  Séance du 23 Octobre 2017
  Séance du 29 novembre 2017
  Séance du 20 décembre 2017