CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 AVRIL 2024 - 18h00 -
Espace Jean-Louis Festal - Confolens
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1) Vote des Taux d’imposition 2024
2) Vote de la taxe des ordures ménagères 2024
3) Fixation du produit 2024 pour la taxe GEMAPI
4) Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2024
5) Budget Economie – Vote du Budget Primitif 2024
6) Budget SPANC – Vote du Budget Primitif 2024
7) Budget Abattoir – Vote du Budget Primitif 2024
8) Budget général – admission en non-valeur
9) Budget SPANC – admission en non-valeur
10) Contribution 2024 au SDIS de la Charente
11) Participation financière 2024 à l’association du Chemin du hérisson
12) Participation financière 2024 au SMAGVC
13) Versement d’une subvention de fonctionnement à la Mission Locale Arc Charente
14) Participation 2024 au GIP Charente Solidarité
15) Attribution des subventions 2024 aux associations
16) Mise en place d’un fonds de concours en soutien à des manifestations culturelles sur le territoire
17) FDAC 2024 – Demande de subvention et signature des conventions de mandat avec les communes
ENFANCE/JEUNESSE :
18) Eté actif et Contrat Départemental d’Animation 2024 : demande de subvention
19) Convention Territoriale Globale – convention financière 2024 avec le centre socio culturel du Confolentais
20) Convention Territoriale Globale – convention financière 2024 avec le centre socio-culturel de Terres de Haute Charente
21) Convention territoriale Globale – Convention Financière 2024 avec l’association Chasseneuil Animation Loisirs Culture
22) Convention territoriale Globale – Convention Financière 2024 avec le centre d’animation de Champagne Mouton
23) Convention territoriale Globale – Convention Financière 2024 avec l’association d’animation et d’éducation populaire (AAEP) de Montemboeuf
24) Modification du fonctionnement de l’accueil de loisirs communautaire de Genouillac
RESSOURCES HUMAINES :
25) Recrutement de saisonniers pour les ALSH de Chabanais
26) Recrutement de saisonniers pour les équipements communautaires – année 2024 -
27) Modification du tableau des emplois
URBANISME
28) Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Exideuil sur Vienne : bilan de la concertation
29) Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Exideuil sur Vienne : bilan de la concertation
INFRASTRUCTURES
30) Piscine de Chasseneuil sur Bonnieure – révision du POSS
Questions et informations diverses